L’Arrêté du 26 octobre 2020 (publié au Journal Officiel le 1er novembre 2020), fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du code du travail, inscrit la silice cristalline comme agent cancérogène au titre du code du travail (Article R.4412-60) à compter du 1er janvier 2021.
Pour rappel, les VLEP fixées en France sont:
- 0,1 mg/m3 pour les poussières alvéolaires de quartz,
- 0,05 mg/m3 pour les poussières alvéolaires de cristobalite et de tridymite.
Afin de respecter le code du travail, l’ évaluation du risque silice devra être réalisée par l’employeur.
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